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Le site www.nouvellealimentation.com est la propriété de la Coopérative U Enseigne, éditrice du Site.

COOPERATIVE U ENSEIGNE
SA Coopérative à capital variable, Union de coopératives de commerçants indépendants,
20 rue d’Arcueil
CS 10043
94533 Rungis Cedex
RCS de Créteil : 304 602 956
Siret 304 602 956 000142
TVA FR 10 304 602 956
E-mail : contact@nouvellealimentation.com
Téléphone (standard) : +33 (0)1.45.15.95.00

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Dominique Schelcher en qualité de Président Directeur Général de la Coopérative U Enseigne

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Numéro d’immatriculation : 527641
Siège social : Le Pole House - Ship Street Great
DUBLIN 8 - IRELAND
Téléphone : +35319058597

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La Coopérative U Enseigne est heureuse de vous accueillir sur son site Internet dédié au recrutement, accessible à l’adresse suivante www.nouvellealimentation.com (ci-après désigné le « Nouvelle Alimentation »).

Vous êtes invité à lire attentivement les présentes conditions d’utilisation du Site Nouvelle Alimentation avant toute utilisation du site. L’utilisation du Site Nouvelle Alimentation vaut acceptation des présentes. En conséquence, en accédant au Site Nouvelle Alimentation, tout internaute (ci-après « Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies :

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2. CONNEXION ET ACCESSIBILITÉ AU SITE
3. CHARTES U DES RECRUTEURS ET DES CANDIDATS

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site Nouvelle Alimentation est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Le Site Nouvelle Alimentation, les éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de la Coopérative U Enseigne, ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits. Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du Site Nouvelle Alimentation, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à des fins autres que privées (commerciales notamment) est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du Site Nouvelle Alimentation devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de la Coopérative U Enseigne.

Marques

Les marques et/ou logos présents sur le Site Nouvelle Alimentation sont des marques déposées et donc protégées par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable, exprès et écrit de la Coopérative U Enseigne constitue une contrefaçon pénalement sanctionnable.

Base de données

Les Bases de données sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

Lien Hypertexte

L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site Nouvelle Alimentation et/ou vers les pages qu’il contient sans autorisation écrite et préalable de la Coopérative U Enseigne. Pour toute demande d’autorisation veuillez écrire un mail à : contact@nouvellealimentation.com

2. CONNEXION ET ACCESSIBILITÉ AU SITE

Accès au Site Nouvelle Alimentation

La Coopérative U Enseigne s’efforce de maintenir accessible le site www.nouvellealimentation.com. Toutefois, la responsabilité de la Coopérative U Enseigne ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption du service résultant d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à internet de l’Utilisateur. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site Nouvelle Alimentation pourra être interrompu. La Coopérative U Enseigne n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

3. CHARTES U DES RECRUTEURS ET DES CANDIDATS

La Coopérative U Enseigne a mis en place des chartes à destination des recruteurs U et des candidats afin des les informer des modalités de fonctionnement du Site Nouvelle Alimentation et de leurs obligations. La Coopérative U Enseigne se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message, contenu ou document non-conforme à ces chartes et/ou aux dispositions légales en vigueur.

Tout litige portant sur l’exécution ou l’interprétation des présentes conditions d’utilisation du Site Nouvelle Alimentation sera de la compétence exclusive des tribunaux français et soumis à la loi française.